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Marques déposées par la société Cave St Maurice
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Le Petit Maurice
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Petit Maurice
Cave St Maurice, SCA Vignerons St Maurice

Numéro de dépôt :
3962234
Date de dépôt :
14/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/11/2022
Le Petit Maurice de Cave St Maurice

Présentation de la marque Le Petit Maurice

Déposée le 14 novembre 2012 par la société Cave St Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Petit Maurice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la société Cave St Maurice domicilié(e) Montée de Pissevin - 30360 - SAINT MAURICE DE CAZEVIEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 937 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave St Maurice, M. Bonnafoux Benjamin domicilié(e) Montée de Pissevin - 30360 - SAINT MAURICE DE CAZEVIEILLE - France.

La marque Le Petit Maurice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Maurice est expirée depuis le 14 novembre 2022.

Cave St Maurice a également déposé les autres marques suivantes : Poujol Lacoste , Brumes Cévenoles


Cave St Maurice, SCA Vignerons St Maurice - Montée de Pissevin - 30360 - SAINT MAURICE DE CAZEVIEILLE - France - SIREN 775937287


Cave St Maurice, M. Bonnafoux Benjamin - Montée de Pissevin - 30360 - SAINT MAURICE DE CAZEVIEILLE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Vinaigre, sauces (condiments) ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.